Fiches techniques cultures irriguées

Riz - Tomate - Oignon - Maïs - Patate douce - Arachide

Bulletins d'information sur le RIZ

Bulletin n° 01 - Bulletin n° 02 - Bulletin n° 03 - Bulletin n° 04 - Bulletin n° 05 - Bulletin n° 06 - Bulletin n° 07 - Bulletin n° 08 - Bulletin n° 09 - Bulletin n° 10 - Bulletin n° 11 - Bulletin n° 12 - Bulletin n° 13 - Bulletin n° 14 - Bulletin n° 15 - Bulletin n° 16 - Bulletin n° 17 - Bulletins n°19

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Arrêté 9468 portant règlementation de la participation du public à l'étude d'impact environnement

Arrêté 9469 portant organisation et fonctionnement du Comité Technique

Arrêté 9470 fixant les conditions de délivrance de l'Agrément pour les activités relatives aux études d'impact sur l'Environnement

Arrêté 9471 portant contenu des termes de références des études d'impact

Arrêté 9472 portant contenu du rapport de l'Etude d'impact environnemental

Loi n° 96-06 du 22 mars 1996 portant Code des Collectivités Locales (SENEGAL)

Convention de Bale sur le contrôle des mouvements transfrontaliers de déchets dangereux et de leur élimination

Convention de Ramsar relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats des oiseaux d'eau

Convention de Stockolm sur les polluants organiques persistants

Convention de Vienne pour la protection de la couche d'Ozone

Convention sur la Diversité Biologique

Convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage

Acte sur certains produits chimiques et pesticides

Norme Sénégalaise NS 05-061 Eaux Usees  : Normes de rejet

Loi n°96-07 du 22 mars 1996 portant transfert de compétences aux régions, communes et aux communautés rurales

Plan d'Action Foncier du Sénégal

Plan National d'Action pour la gestion des dechets dangereux au Sénégal

Plan National d'Action pour l'Environnement

Norme Sénégalaise NS 05-062 Pollution atmosphérique - Norme de rejet

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Canevas de réalisation d'un POAS

Plaidoyer sur la Charte du Domaine Irrigué

Charte du Domaine Irrigué

FONDS DE MAINTENANCE

Résumé fonds de maintenance